Urbanisme
Guichet numérique des autorisations d'urbanisme :
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Affichage des dépôts et des autorisations d’urbanisme via le lien suivant :
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Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée N°5 -
Approuvé par délibération en date du 17/03/2023 :
Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée N°4 -
Approuvé par délibération en date du 23/05/2022 :
Télécharger le document règlement écrit PLU modification n°4 approbation
Télécharger le document règlement graphique PLU St-Rambert-d’Albon modification n°4 approbation
Plan Local d'Urbanisme - Modification N°3 :
Plan Local d'Urbanisme - Modification N°2 - Approuvé par délibération en date du 11/06/2021 :
Télécharger le document règlement écrit PLU St-Rambert-d’Albon modification n°2 approbation
Télécharger le document dossier modification n°2 PLU
Télécharger le document graphique n°2 approbation
Télécharger le document Réponse avis PPA St-Rambert-d’Albon
Télécharger le rapport de présentation PLU St-Rambert-d’Albon n°2
Plan Local d'Urbanisme - Modification N°1
Télécharger le document Règlement écrit modification n°1
Télécharger le document Avis de modification simplifiée n°1 du PLU
Plan Local d'Urbanisme - Approuvé par délibération en date du 21/12/2018
0 – Dossier de consultation CDPENAF
1.1 – Rapport de Présentation Diagnostic territorial
1.2 – Rapport de présentation : justification des choix retenus
6 – ANNEXES
6 -1 – PPRI
6-1-2 – PPRI Note de présentation
6-1-3 – PPRI Zonage réglementaire
6-1-6 – PPRI Compléments de zones
6-2- Plan des surfaces submersibles
6-3 – Servitudes d’utilité publiques
6-4-1 – Rapport des annexes sanitaires
6-4-2 – Assainissement
6-4-2-1 Zonage de l’assainissement
6-4-2-2 – Programmation de l’assainissement
6-4-4 Plan du réseau d’irrigation
6-4-5 – Plan captages eau potable
6-5 Plan des entités archéologiques
6-6 – Fiche synthétique descriptive des risques
6-9 – Plan d’exposition au bruit de l’aérodrome
6-10 – Cartographie des cours d’eau
6-11 – Arrêté de classement sonore des voies
6 – 12 – 1 – Rapport d’étude environnementale
6-12- 2 – Résumé non technique
6 – 14- 2 – Avis Conseil Départemental
Plan Local d'Urbanisme - Fin de l'enquête publique :
Plan Local d'Urbanisme - avis d'enquête publique :
Télécharger le document ARRETE n°104-2018
Télécharger le document délibération révision du POS du 15 mai 2007
Télécharger le document Délibération du 1er juin 2018 arrêtant le projet de révision du POS en PLU
Télécharger le document PLU Avis SCOT
Télécharger le document PLU Avis PREF
Télécharger le document PLU Avis CAD
Télécharger le document PLU Avis CD