Mentions légales
Informations éditeur :
Monsieur le Maire
Gérard Oriol
Ville de Saint-Rambert-d’Albon
3 Place de Bonrepos
26140 Saint-Rambert-d’Albon
Tel. : 04 75 31 01 92
Réalisation :
Amanda Bermudez
Chargée de communication
Ville de Saint-Rambert-d’Albon
3 Place de Bonrepos
26140 Saint-Rambert-d’Albon
Tel. : 04 75 31 01 92
Responsabilités :
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations accessibles via ce site.
La Ville de Saint-Rambert-d’Albon se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
Liens hypertexte :
Les sites extérieurs au site de la Ville de Saint-Rambert-d’Albon ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la Ville de Saint-Rambert-d’Albon, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers le site de la Ville de Saint-Rambert-d’Albon est soumise à l’accord préalable de la Ville de Saint-Rambert-d’Albon.
Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message via le site et son formulaire de contact.
Droits d’auteur / Copyright :
La Ville de Saint-Rambert-d’Albon a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de la Ville de Saint-Rambert-d’Albon. La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la Ville de Saint-Rambert-d’Albon est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la Ville de Saint-Rambert. Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de la Ville de Saint-Rambert ou de tiers ayant autorisé limitativement la Ville de Saint-Rambert-d’Albon à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de la Ville de Saint-Rambert, est strictement interdite, à l’exception de celle réalisée pour les besoins de la presse. Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement la Ville de Saint-Rambert-d’Albon.
Données à caractère personnel :
Les informations recueillies proviennent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique.
Dans ce cas, votre adresse courriel ne nous servira qu’à vous acheminer la réponse.
Droit d’accès, de modification et de suppression :
En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès,
de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel via notre mail contact@ville-st-rambert.fr ou un courrier postal à l’adresse suivante, en indiquant si possible le contexte dans lequel cette collecte de données personnelles a été effectuée (exemple saison des spectacles, formulaire, newsletter, espace citoyens…) afin que nous puissions retrouver plus facilement les informations vous concernant : Mairie de Saint-Rambert-d’Albon – 3 Place de Bonrepos – 26140 Saint-Rambert-d’Albon.