Extrait du registre des Arrêtés du Maire

ARRETES 2017

 

 

ANNEE 2016

Cliquez sur les images pour télécharger les arrêtés

 

 

ARRÊTÉ N° 096-2016
DU 22 JUILLET AU 22 AOUT 2016

DESCRIPTIF :

- Fermeture du stade de Football

 

 

 

 

 


ARRÊTÉ N° 134-2015
DU 19/05/2015

DESCRIPTIF :

Arrêté permanent de la circulation portant sur la réglementation temporaire de la circulation au droit des chantiers courants sur les voies communales

 

 

 

 


ARRÊTÉ 2016
 

DESCRIPTIF :

Travaux de balisage pour "LA DROME A VELO" par le Département de la Drôme.

 

 

 

 

 


ARRÊTÉ N° 032-2016
 

DESCRIPTIF :

 

- Reglementation des opérations de livraison du Fuel sur l'ensemble du territoire communal.

- Réalisation des Travaux et Réglementation de la circulation et du stationnement

 

 

 


ARRÊTÉ N° 025-2016
 

DESCRIPTIF :

Arrêté fixant composition du conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de la Commune de SAINT-RAMBERT D'ALBON.

 

 

 

 


ARRÊTÉ N° 048-2016
 

DESCRIPTIF :

Arrêté permanent de la circulation portant sur la réglementation temporaire de la circulation au droit des chantiers courants sur les voies communales

 

 

 

 


 

ARRÊTÉ N° 065-2016
Arrêté permanent

DESCRIPTIF :

 

ACCES INTERDIT AU CIMETIERE AVEC DES ANIMAUX DE COMPAGNIE (exception aux chiens guides d'aveugles)

POLICE DU MAIRE

 

 


 

ARRÊTÉ N° 094-2016
DU 15 AU 29 JUILLET 2016

DESCRIPTIF :

 

- Terrassement raccordement gaz

- Réalisation des Travaux et Réglementation de la circulation et du stationnement

 

 

 


 

ARRÊTÉ N° 095-2016
DU 25 AU 29 JUILLET 2016

DESCRIPTIF :

 

- réfection de la signalisation horizontale

- déroulement des travaux et réglementation de la circulation et du stationnement

 

 

 


 

ARRÊTÉ N° 102-2016
DU 31 AOUT AU 19 SEPTEMBRE 2016

DESCRIPTIF :

 

Réfection regard eau rue honoré coindet

réglementation de la circulation

 

 

 

 


 

ARRÊTÉ N° 088-2016
DU 21 JUILLET AU 04 AOUT 2016

DESCRIPTIF :

 

- création branchement asst

- Réalisation des Travaux et Réglementation de la circulation et du stationnement

 

 

 








Administration